mercredi 22 septembre 2021

La Garantie des métaux précieux et quelques petites choses qui permettent de mieux la comprendre

 Une question qui vient de m'être posée : Voici une croix qu'un bijoutier m'a dit être en or 18K, mais je ne sais pas comment il est arrivé à cette conclusion?


Toutes les photos et les tableaux peuvent ètre agrandis si vous cliquez dessus

Je vais y répondre, non sans essayer de vous expliquer le pourquoi de certain poinçons ou marques français. Tout d'abord un peu d'histoire.
Les privilèges des orfèvres parisiens avaient été institués dès l'an 768,  mais ce n'étaient que des privilèges.
Plus tard , au début du XIII eme siècle l'orfèvrerie suivant le penchant général des arts a se séculariser, c'est à dire  le  passage de certaines valeurs du domaine du sacré dans le domaine du profane, se libère de la tutelle de l église  pour se répandre  dans les palais des seigneurs  ou dans les demeures bourgeoises.



Les orfèvres, les maîtres et compagnons tenaient boutique sur le "Pont aux changes" à Paris et petit à petit habitaient tous dans les étages qu ils construisirent au dessus de leurs échoppes.
Même si cette corporation était unie spirituellement par le culte de Saint Eloi et de ses reliques, certains trichaient sur la valeur du métal et il devint important de réprimer les fraudes.
La corporation etait régie par des Maîtres jurés et des prudhommes ( Homme dont la sagesse, la probité, l'expérience sont reconnues de tous; homme valeureux, loyal) il fallait instituer une réglementation.


Philippe III le Hardi, fils du Roi Saint Louis

Si d'autres avant lui avaient pris quelques décisions en matière de garantie du titre de l argent , il semble que ce soit une ordonnance prise par Philippe le Hardi  du 20 décembre 1275  qui prescrivit à chaque communauté d'Orfèvres d'avoir son poinçon propre, qu'elle était tenue d insculper sur chaque ouvrage en argent.

Il faut encore remonter au Livre des Métiers pour avoir la première évaluation officielle des titres des ouvrages d’or et d’argent. Ils étaient fixés de la manière suivante : 
Les objets d’or devaient être à « la touche de Paris », c’est-à-dire, d’après les estimations anciennes, 19 carats I quint, soit environ 800 millièmes. Les objets d’ argent devaient être aussi bons"qu’esterlings" ou meilleurs, c’est-à-dire qu'ils devaient être au titre de II deniers, soit environ 917 millièmes.
Philippe le Hardi étendit l’obligation du titre de l’argent à toute la France, tout en l’élevant à 11 deniers 12 grains, soit environ 958 millièmes (c’est par cette ordonnance de 1275- qu’il créa le poinçon de la communauté). Il convient de noter ici qu’à la différence des prescriptions législatives, les ordonnances
royales s’appliquaient, en principe, à la France entière.



Gisant de Philippe Le Bel

Philippe le Bel, successeur de Philippe le Hardi, ne semble pas, lui non plus, avoir fixé un titre légal de l’or, alors qu’il mentionne à nouveau le titre de l’argent (11 deniers 12 grains) dans une ordonnance de 1313.
Il faut attendre le règne de Jean II le Bon, par une ordonnance du 10 août 1355 (celle qui prescrivit, pour la première fois, l’apposition du poinçon de maître), l’or allait connaître sa première réglementation royale. Cette ordonnance fixe le titre de l’or à 19 carats 1 quint. Donc, contrairement à
ce qui s’était produit pour les ouvrages d’argent, le titre des objets d’or n’a pas varié depuis l’époque d’Etienne Boileau.
Jusqu’à cette ordonnance, seul par conséquent, le titre des ouvrages d’argent avait subi une modification. Au contraire, l’examen de diverses ordonnances royales qui suivent les prescriptions de Jean le Bon établit que le titre de l’argent, fixé à 11 deniers 12 grains par Philippe 
le Hardi, ne variera plus sensiblement, alors que le pourcentage d’or des alliages servant à la bijouterie, joaillerie sera constamment augmenté.

La législation sur l’argent a toujours précédé, au cours de cette période, celle concernant les ouvrages en or, alors que l’on assisterait plus volontiers de nos jours à la tendance contraire. Ainsi, c’est pour l’argent d’abord que l’on vit apparaître la notion de tolérance dans une ordonnance de Charles V (2 mars 1378).
La tolérance ou remède  (comme on disait à l’époque) consistait en ceci : une pièce d’orfèvrerie ou un bijou terminé pouvait, par le fait de certaines  difficultés de fabrication, contenir un pourcentage légèrement supérieur au taux légal de vil métal. En outre, il fallait prévoir certaines variations, si minimes soient-elles, dans les appréciations des essayeurs. Aussi toléra t-on une petite différence dans le titre des ouvrages présentés au contrôle.

Ce sont les corporations qui régissaient les règles du métier, il fallait inspecter les orfèvres, verifier les titres (le bon aloi) des bijoux le tout organisé en Jurandes
Sous l'Ancien Régime, on appelait jurande un corps de métier constitué par le serment mutuel que se prêtaient, chaque année dans la plupart des cas, les maîtres : serment d'observer les règlements, mais aussi serment de solidarité et de morale professionnelle. La charge de juré était conférée par élection à un ou plusieurs membres d'une corporation, choisis pour la représenter et défendre ses intérêts. Ils devaient aussi veiller à l'application du règlement intérieur.

À compter de la période correspondant au règne de Saint-Louis, les jurés étaient en quelque sorte les gardes du métier, les inspecteurs du travail et les protecteurs du personnel ouvrier. Du serment prêté par tous les membres d'une corporation dérivent les mots « juré » et « jurande ».

Les jurandes ont été supprimées par Turgot par un édit de février 1776, abrogé en août 1776. Elles ont été définitivement supprimées comme les autres corporations par le décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791, confirmé par la loi Le Chapelier du 14 juin 1791.

Mais je reviens un peu en arrière pour tenter d'expliquer le systeme qui précéda la révolution, finalement , il permettait de donner avec précision le fabricant, la date, l' endroit, du bijou ou de la pièce d'orfèvrerie.

L'idée d”établir un impôt sur les objets d'or et d,argent semble bien remonter à un édit publié par Henri III et daté de septembre 1579. Devant la résistance des orfèvres et du Parlement, l`édit ne fut sans doute pas appliqué. La Couronne tenta à plusieurs reprises par la suite, en 1632 et en 1642, de rétablir une
taxe sur les métaux précieux; des poinçons furent alors créés mais ils ne durent pas, en fait, être utilisés. En effet, les orfèvres s'en tirèrent en versant chaque fois au Trésor une somme forfaitaire, d”ailleurs importante. Cependant, le droit de marque fut définitivement institué par Louis XIV en 1672. Jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, c'est à la ferme générale que fut confié, sauf pour une courte interruption de 1709 à 1711 environ, le soin de recouvrer ce droit de marque comme d'ailleurs les autres impôts indirects. Dans la première moitié du XVIII eme , la ferme sous-afferma en bloc le recouvrement du droit de marque à un sous-fermier qui le percevait directement. La sous-ferme fut supprimée en 1756. En 1774, on institua une régie, promue régie générale en 1780.
Le poinçon de marque comprend en fait deux poinçons distincts : le poinçon de charge et celui de décharge.



Le poinçon de charge est, de 1672 à 1789, à Paris, un  "A"  d'abord surmonté et accosté de fleurs de lis, puis, à partir de 1704, accompagné d'une couronne royale. Chaque fois qu'un nouveau fermier des droits de marque d'or et d”argent entre en fonctions, il peut, s'il le désire, faire établir un nouveau. poinçon de marque, différent dans son graphisme de celui de son prédécesseur qui est alors détruit; 
A côté du poinçon "A "utilisé pour les gros et moyens ouvrages d'argent, on trouve, pour les petits ouvrages d'or ou d'argent, des emblèmes arbitrairement choisis. Le poinçon de décharge est toujours un emblème ou un signe, différent suivant qu'il s'agit de gros ou de petits ouvrages d'or ou d'argent.




Ainsi donc, avec la lettre et la marque du fermier général, vous pouvez dater la pièce. reste le poinçon de Maître



Par Exemple le 143 correspond à  DURIER, Nicolas  qui fut reçu Maitre en 1758 et décéda en 1788 et le N° 345 correspond à Pierre Etienne Claude MOZAC reçu maitre en 1777 décédé en 1793

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La Royauté à disparu, la révolution prend place il lui faut du temps pour appliquer ses réformes et elle abolit les corporationsen 1791.
Mais elle oublie de présenter de nouvelles règles.
Les fraudes se multiplient  et l'état ne perçoit plus de droits, il faut réagir, réformer,  la loi du 19 brumaire de l'an VI de la révolution (9 novembre 1797) met en place une législation sur  les titres, les poinçons,  les droits évidemment, et le nombre et l'emplacement des bureaux de la "Garantie".
Désormais , plus de jurande, de corporations, ce sont les bureaux de garantie  qui insculpent les poinçons officiels une fois que le Maître d'ouvrage a apposé son poinçon de Maître.
Les poinçons contenant le LIS disparaissent , et les nouveaux poinçons  seront définis extérieurement dans un losange.


Dans ce résumé , tout est dit


Extrait du livre de "Douet"  à la Bibliothèque nationale

Ainsi en 1806, Mr Douet, va établir la liste des fabricants et leurs nouveaux poinçons, nous permettant ainsi de retrouver tous les poinçons créés après la Révolution.

Je possede un livre "Le traité de la garantie des matières d'ouvrages d'Or et d'Argent "  par Mr Raibaud en 1825, qui nous permet de mieux comprendre l histoire des divers poinçons d'une pièce.




Voici le "Tableau des poinçons des communautés d'Orfevres d'apres les planches de 1786.
Tels que je les ai scannés ils  sont facilement imprimables



Suite du tableau, puis en bas les "Poinçons en usage avant l'abolition de tous les impots indirects" qui eut lieu en 1791



Le Tableau des poinçons  qui en l'an VI remplacent ceux des communautés d'Orfèvres



Nouveaux poinçons fabriqués le XI prairial an XI (31 mai 1803)



Tableau des poinçons fabriqués selon l'ordonnance Royale du 22 octobre 1817



Tableau des petits poinçons divisionnaire  d'après l ordonnance du 22 octobre 1817



Utilisée dans le cadre de la garantie des métaux, la bigorne apparaît le 22 octobre 1817. Cette petite enclume en acier, appelée aussi poinçon de « contremarque » tire son nom du latin bicornis (à deux cornes). Elle est destinée à faire contrecoup lors de la frappe du poinçon sur les objets. C'est le texte officiel de la Douane, ce texte dit 1817, mes livres disent 1818. Ci-dessus le Tableau des signes qui couvrent la surface des poinçons, bigornes et de contre marque fabriqués a partir de l ordonnance du 1 er juillet 1818.



Et c'est ainsi que je reviens à la contremarque qui figure sur ce bijou, c'est donc bien un bijou français.

Bigornes. -- Créées par décret du 30 juin 1835, mises en service le 9 mai 1838, retouchées en décembre 1846.
Afin de prévenir et de détecter la fraude aux objets d'argent poinçonnés, les autorités françaises ont institué, par ordonnance du 1er juillet 1818, un système de contremarques au revers du poinçon de garantie. Ces contremarques sont appelées « bigornes ».
Les poinçons de garantie français sont frappés sur les ouvrages placés sur une bigorne gravée, de sorte que ceux-ci reçoivent sur la contre-partie opposée une contremarque ayant autant d'intérêt au point de vue de la recherche des fraudes que la marque elle-même.
La surface des enclumes est couverte de gravures variées et très fines s'imprimant par contre-coup au revers de l'ouvrage.
Les insectes sont gravés en relief et assemblés par famille dans des bandes séparées par des listels.
Il y a trois bigornes : la grosse, la moyenne et la petite, cette dernière portant deux branches, 1'une arrondie, l'autre méplate.
La grosse bigorne porte 16 bandes, la moyenne 13 bandes, la petite, corne ronde, 17 bandes, la petite, corne méplate, 21 bandes.
Les insectes dans chaque bande ne varient que par {l'entrecroisement des pattes et des antennes, ils sont représentés de profil sur les bigornes de Paris et sur la face dorsale sur celles des départements.
Les listels séparant les bandes d'insectes sont creux, sauf pour la moyenne bigorne et la corne ronde de la petite bigorne où les surfaces sont couvertes de points, ceci afin de soutenir les ouvrages très minces au moment du poinçonnage et éviter ainsi que le poinçon ne soit apparent que sur les surfaces reposant sur les insectes.
La corne méplate de la petite bigorne du bureau de Paris porte réparties sur les listels les lettres: C.O.N.T.R.E. M.B.U.R.E.A.U.D.E.P.A.B.I.S., tandis que ceux de la corne ronde de la _même bigorne portent les lettres G.A.B.  B.U_.R.E.A.U.D.E.P.A.B.I.S.

Le terme bigorne signifie littéralement enclume à deux cornes ou enclume à deux becs et fait référence à la forme des extrémités saillantes de l'enclume. Chaque enclume a deux zones de frappe, une plate et une de forme arrondie. La corne arrondie servait à marquer les couverts et la corne plate servait à marquer les couverts.


Avec l aimable autorisation de  silvercollection.it  http://www.silvercollection.it/DICTIONARYBIGORNE.html



Musée de la Douane

BIGORNES INTRODUITES PAR ORDONNANCE DU 1ER JUILLET 1818 ET UTILISÉES D'AOUT 1819 À MAI 1838.
Il existe trois tailles de marques de bigorne, ayant des insectes disposés au hasard sur un fond uni, à l'exception de la petite bigorne qui avait à la fois une extrémité arrondie et une extrémité plate.

1. La grande bigorne à corne sur laquelle sont gravés les six insectes différents à l'intérieur de divers cadres (triangle, pentagone, parallélogramme dentelé, losange, etc.).

2. La bigorne de taille moyenne avec une corne portant des insectes gravés, mais pas autant que sur la grande bigorne. Les deux bigornes sont les mêmes pour Paris que pour les Provinces.






Avec l aimable autorisation de  silvercollection.it  http://www.silvercollection.it/DICTIONARYBIGORNE.html

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3. La petite bigorne à deux cornes, l'une plate et l'autre arrondie, portant des triangles et des losanges gravés avec des dessins et des lettres linéaires.


BIGORNES INSTITUÉ PAR UN ARRÊT DU 30 JUIN 1835, MISE EN SERVICE LE 9 MAI 1838 (MODIFIÉ EN DÉCEMBRE 1846)


Avec l aimable autorisation de  silvercollection.it  http://www.silvercollection.it/DICTIONARYBIGORNE.html

Ce système est encore plus sophistiqué que le précédent, car les insectes sont gravés alignés en relief et séparés par des bordures parallèles moulées en zigzag. Cette série se distinguait en outre par une série pour Paris et une autre pour les Provinces.

La surface de l'enclume est recouverte de gravures variées et finement dessinées de divers insectes qui marquent la face inférieure de l'objet en argent ou or lorsqu'il est frappé sur la face supérieure du poinçon de garantie. L'essayeur a placé l'article sur la corne de l'enclume, puis a placé le poinçon Minerva (ou autre) sur l'article et a frappé le poinçon  avec un maillet. Grâce à la force de la frappe, les deux marques ont été créées simultanément. Pour cette raison, une marque bigorne se trouvera en face de la marque de garantie. Les matrices bigorne sont si complexes que deux frappes similaires n'ont pu être obtenues.
Il existe trois types de bigorne utilisés selon la taille de l'objet : grand (16 bandes), moyen (13 bandes) et petit (21 bandes). La corne arrondie et la corne plate sont utilisées en fonction de la forme de l'article à marquer.
Pour Paris les insectes sont représentés de profil :Les bordures séparant les bandes d'insectes sont creuses sauf sur la bigorne de taille moyenne et sur la corne arrondie de la petite bigorne. Dans ces cas, les minuscules rainures sont couvertes de points ; ceux-ci servent de support au marquage d'articles très minces et évitent également que les marques n'apparaissent que sur les surfaces reposant sur les insectes.

L'article 185 de l'annexe III du code général des impôts (qui a introduit les bigornes gravées d'insectes en usage à partir de 1838) a été officiellement abrogé le 16 juillet 1984 par l'article 9 du décret n° 84-623. reposant sur les insectes.
(avec la permission de Robert Massart/ASCAS)







Ordonnance du 30 juin 1835
Poinçons de recense de 1838 (Girafe et Dogue) appliqués gratuitement lors du changement du type de poinçons, du 17 mai au 1" octobre 1838 et sans vérification du titre sur les ouvrages déjà légalement marqués soit des poinçons de recense de 1819_ ou des poinçons en usage du 1' août 1819 au 9 mai 1838. Les ouvrages portant d'autres marques ou ceux dont les poinçons sont effacés sont ou marqués des nouveaux poinçons et repayent les droits d'essai, ou sont brisés.




Ces poinçons "Tête de médecin grec"  ont été mis en service le 10 mai 1838, pour Paris,  dans les départements  le différent se trouve sous le menton pour le 1 er titre, derrière la tête pour les 2 eme et troisième titres
Ce qui vous permet de localiser les pièces comportant ce poinçon. Ces poinçons ne sont plus en usage depuis le 1er juillet 1919, remplacés par les poinçons tête d'aigle.




Il y eut des différents pour reconnaitre les bureaux de contrôle français et c'est très important, par exemple dans les plumes de la tête d'aigle (il faut un fort grossissement pour la trouver) il y a une lettre,
par exemple pour Paris  un Alpha grec, ou pour Rouen qui fut longtemps la 2 eme ville de France, un Béta couché.



Ceci apres la suppression de 91 villes,  voici la liste des différents bureaux de la garantie française

C'est important car selon le bijou, c'est un élément d'expertise, car si la lettre dans la tête d'aigle est un Bêta, et que le poinçon de maitre est de Nice, il y a problème.

Autre sujet: Frapper un poinçon de Maître sur un poinçon de Maitre existant, j ai connu cela deux fois en expertise,  deux recéleurs différents, qui sur-insculpaient leur propre poinçon sur celui du réel fabricant. Grace au labo de la douane , il a été possible de voir la premiere insculpation, de plus c'étaient de beaux bijoux que les interessés n auraient pu fabriquer. 

Une autre grande fraude:  L 'ENTURE: 

C'est l'opération qui consiste à détacher d'un objet une empreinte de garantie (un poinçon par exemple) sur un ouvrage, pour la ressouder sur un autre ouvrage  Ceci pour tromper le client, ou ne pas payer de droits de garantie. Cela tombe sous le coup de l article 141 du code pénal et 526+1760 du CGI.




Sur un bijou que des fraudeurs voulaient faire attribuer à Suzanne Belperron, ils avaient découpé un endroit pour souder un poinçon de Gröene et Darde les fabricants de Suzanne , mais un expert comme Olivier Baroin ne pouvait se laisser surprendre



Sur cette photo on voit parfaitement l enture mais celui qui l' a faite, n'a pas réfléchi où et comment et avec quelle soudure l intégrer, c'est une fraude grossiere.
Mais  aussi une bague qui n'est pas au titre peut se voir affubler d un poinçon à 750/1000° alors que ce n'est que du 375 ou 565/1000°




Fourrer une pièce de bijouterie: par exemple un bracelet jonc creux pour le faire paraitre plein.
Cela peut provenir de plusieurs pays du monde , mais c'est surtout une fraude en provenance d 'Afrique.




L enveloppe extérieure du bracelet est un tube creux en or, il suffit d introduire un jonc massif en cuivre,  puis de repasser le tout dans une filière pour bien assembler les deux matières, il ne reste plus qu'à mettre en forme et à souder en jonc rigide avec ou sans fermoir.
C'est une fraude difficile à détecter, un vrai professionnel doit s'en apercevoir en le soupesant avec  la main et  la densité lui paraîtra bizarre
Ce sont des objets qu' on peut trouver partout mais souvent dans des crédits municipaux où le personnel n'est pas assez formé et comme de toutes façons ,les crédits municipaux ne prêtent pas grand chose sur les bijoux!!!!
Il m' est même arrivé en tant qu' expert judiciaire, au cours d' une perquisition douanière dans un crédit municipal de découvrir plusieurs bijoux pour lesquels on avait consenti un prêt sur la base d or à 750/1000° et qui étaient en très bon plaqué or..
 
Juste quelques exemples, car je  ne vais pas indiquer comment mieux frauder !




Voici le plus beau  et le plus grand de nos poinçons français que l on peut trouver sur des montres anciennes "La Chimère" Poinçon pour l horlogerie importée, département et Paris (suivant découpage) qui garantissait le 750/1000) pour l or , il a été supprimé en 1893.




le Poinçon de retour, "tête de lièvre" s' applique depuis 1888 aux ouvrages destinés à l'exportation  et devait se trouver à coté des poinçons d'exportation, ce poinçon indiquait que les droits de garantie n'avaient pas été réglés.


Poinçon E.T. dans un carré, pour les ouvrages de collection anciens à bas titre, ou vendus par les monts de piété.(crédits municipaux)



Ce poinçon est appliqué après oblitération des poinçons de l'intérieur. (par exemple les poinçons Suisses à l intérieur des boitiers)
Ces ouvrages ne peuvent être vendus en France que s'ils portent le poinçon de retour "Tête de lièvre" indiquant que les droits de controle ont bien été perçus au retour  puisque la perception des droits avait été suspendue en vue de l'export.

Alors de tous ces poinçons passés, après la loi de 1994,  il en reste quelques uns



Ces poinçons sont en règle actuellement


Les poinçons en service actuellement

 Une loi du 1er  juillet 1983 adapta la réglementation de la Garantie aux nouvelles méthodes de fabrication et de commercialisation en autorisant la production d”ouvrages mixtes (or-acier)   La qualité du plaqué or français se voit  reconnue par un poinçon carré spécifique. Le vermeil reçoit une définition officielle.
 En 1993, les services de la Garantie, qui dépendaient  jusqu'alors de la Direction générale des impôts, sont rattachés à la Direction générale des douanes.  Avec l' Europe il fallait moins de douaniers puisque les frontières étaient supprimées , donc pour employer  les douaniers ils furent reparties dans différents services dont la garantie.

 Pour répondre aux exigences de l'harmonisation européenne, la loi du 4 janvier 1994 modifie à nouveau la législation. Tout en maintenant la tradition des ouvrages à hauts titres, elle autorise la fabrication et la commercialisation d'ouvrages en alliage d'or 375 et 585 millièmes jusqu'alors interdits. 
Et nouveauté très important, la loi permet, en outre, aux entreprises d'être habilitées à détenir et à apposer elles-mêmes le poinçon de titre à condition de respecter un cahier des charges extrêmement rigoureux. 
Enfin, elle pose le principe de la reconnaissance des poinçons de titre des Etats membres de l'Union européenne ayant un système officiel de Garantie. 



Cette réforme ne s'est pas passée sans divers problèmes, et je dois dire qu une grève très dure des personnels de la garantie a facilité l'obtention de poinçonner nous mêmes. 

C' est ainsi qu'une reconnaisance réciproque des poinçons de France et desPays-Bas intervient en 1996. Tous les ouvrages d'or ou contenant de l`or, de l'argent ou du platine, commercialisés en France, doivent être conformes aux titres prescrits par la loi. Pour vérifier le respect de cette obligation, tous les ouvrages, à l'exception de ceux fabriqués par une entreprise bénéficiant de la délégation de poinçon, doivent être présentés dans l'un des 27 bureaux de Garantie (24 pour la France métropolitaine et 3 pour l'outre-mer) pour y être «essayés» et recevoir le poinçon de titre correspondant à la nature de l'alliage : tête de minerve pour l'argent, tête d`aigle pour l'or 750 millièmes, tête de chien pour le platine. Ces poinçons étaient à l'origine réservés aux ouvrages de fabrication nationale. Mais, à partir de 1990, ils sont également apposés sur les ouvrages d'importation. Les poinçons de titre spécifiques  aux ouvrages d'importation ont donc été supprimés. Tous les ouvrages commercialisés en France doivent ainsi être revêtus d'au moins deux poinçons : le poinçon de responsabilité ou poinçon de maître de forme losangée pour les ouvrages de fabrication nationale ou européenne, et de forme ovale pour les ouvrages importés, ainsi que le poinçon de titre. 



Declaration de demande de poinçon d'importation


C'est ainsi que désirant acheter de la chaine au mêtre de grande qualité fabriquée en Italie pour complèter mes fabrications, je fus amené à demander un poinçon d importation qui reprenait mon poinçon de maître, mais dans un ovale, au lieu d un losange.

D'autres poinçons ou indications peuvent éventuellement être insculpés :, marque du joaillier, numéro de l'ouvrage pour la haute joaillerie. Cette procédure rigoureuse de vérification du titre par un organisme indépendant, avant toute commercíalisation des ouvrages, existe aussi dans d'autres pays, comme la Grande Bretagne, les Pays-Bas, le Portugal. En revanche, ni l”Allemagne ni l'ltalie ne connaissent de tels systèmes, les ouvrages sont commercialisés sous la seule responsabilité du fabricant. 
Ainsi, la tenue - obligatoire - du livre de police a été progressivement adaptée pour tenir compte de l'nformatisation des comptabilités. L'insculpation des poinçons devra peut-être, dans l'avenir, recourir à des techniques modernes comme celle du laser. C.B.

Et puis la retaite arrive et vous devez rendre les poinçons qui vous permettaient de poinçonner vous même . Vous ne pouvez les garder en souvenir.



Une remarque, un document pour complèter, ecrivez moi: richard.jeanjacques@gmail.com


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