Rupture de Fiançailles, Rendre la bague ou pas?

Bague JJ Richard

En règle générale, les bijoux restent propriété de la femme quoi qu'il arrive
Les fiançailles ne sont définies ni juridiquement ni administrativement.

Le Code civil n’en fait pas mention.
Si on ne se marie pas, être fiancé ne donne aucun droit.
En droit français, les fiançailles ou "promesses de mariage" ne sont ni reconnues ni exigées par la loi.
Le fiancé léger, séducteur, ingrat,engagera sa responsabilité civile délictuelle (Art 1382C. civ) tout comme la fiancée qui par indécision, peur de l'avenir, renonce finalement à l'union.

La rupture des fiançailles (de la promesse de mariage) n'est pas une faute, car il faut préserver la liberté matrimoniale, mais elle peut donner lieu à des restitutions.
La seule jurisprudence existante concerne la bague, en cas de rupture . La bague représente un « présent d’usage » et si sa valeur est en rapport avec le niveau de vie du fiancé, il n’existe pas d’obligation de la rendre.
Selon l'article 1088 du code civil, "toute donation faite en faveur du mariage sera caduque si le mariage ne s'ensuit pas."
Dans le cas particulier d'une bague de fiançailles :

JJ Richard

Si l'on considère que cette bague est un présent d'usage, alors vous pourrez la conserver ainsi que je l'expliquais plus haut, Si en revanche, il s'agit d' un bijou de famille, qu'une bague précise est par tradition transmise de mère en belle fille pour les fiançailles...., alors ce présent devient un prêt, a moins aussi, que ce ne soit un cadeau d'une très grande valeur qui n'est pas en rapport avec les revenus du fiancé, la bague sera restituée au donateur.
En revanche si le don d'une bague de grand prix à l occasion d'un anniversaire de naissance ou autres est fait par le mari, dont les revenus sont importants, alors ce présent d'usage est irrévocable.
La jurisprudence affirme, de manière constante, que les souvenirs de famille doivent être restitués quelles que soient les circonstances de la rupture (Civ. 1re, 23 mars 1983, D. 1984, p. 81).

Bijoux signés

Si vous avez la possibilité d acheter en vente publique un Bijou signé par une grande maison, observez bien la signature:

Vous trouverez un N°, un nom, un poids de pierre....!

c'est un bijou signé d'une grande maison; en téléphonant à cette maison vous aurez son pédigrée, la date de fabrication, les poids de pierre, etc..!

 Mais vous verrez peut être "Mtre C....." et un N° ou, gravé en clair"Monture VCA.."

 

Ainsi cette magnifique Broche "Flamant de Cartier" J'ai eu la chance de la voir au Petit palais à Paris ,fin 1989. Quel dessin!, sur une idée de Jeanne Toussaint, c'est un modèle d'élégance. pourtant c'est une pièce de commande réalisée avec des pierres appartenant à la cliente, la Célèbre Wallis Simpson, autrement appelée Duchesse de Windsor.Dans ce cas elle n'est pas signée "Cartier" mais Mre "Monture" de Cartier.

Le corps est serti de diamants, les plumes de saphirs,rubis,émeraudes calibrés, la patte est articulée
D'autant que, d'après , Eric Nussbaum, directeur de la "Collection Art de Cartier", elle avait été créé à partir des alliances saphirs, rubis et émeraudes, des précédents maris de la duchesse.

Il est vrai qu'il arrive encore souvent de nos jours, de démonter les bijoux de famille pour les refaçonner au gout actuel. J'ai personnellement beaucoup pratiqué ce travail à façon pendant quarante ans.

En revanche une autre merveille acquise par la Duchesse de Windsor en 1949 .

Broche Panthère de Cartier fabrication supervisée par Jeanne Toussaint , dessin de Pierre Lemarchand qui passait ses journées au Zoo de Vincennes a observer les fauves.

C'est un bijou très important de la "Collection Art Cartier" la Panthère est perchée sur un cabochon de saphir de 152 carats 35, certifié "cachemire" par Gubelin de Genève les yeux sont sertis de deux diamants jonquilles Ce bijou est signé Cartier, comme le Flamant, la monture est en platine.

Si je vous ai fait la recommandation de bien vérifier les dires d'"expert" en vente publique, c'est que par expérience, j'ai eu à souffrir du culot désinvolte de l'un des plus célèbres qui avait certifié sur le catalogue du Commissaire priseur qu'un affreux bijou était de Van Cleef et Arpels alors qu'il n'avait même pas vérifié.Van cleef n'a jamais voulu reconnaitre ce bijou, cet (expert) n'a jamais voulu reconnaitre qu'il s'était trompé.